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Recherche simple - Médiathèque Denis Poisson de Pithiviers dans le Loiret

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3 résultats pour la recherche : Auteur "HELIE FAUSTIN CONSEILLER A LA COUR DE CASSATION AUTEUR DU TRAITE DE L INSTRUCTION CRIMINELLE L UN DES AUTEURS DE LA THEORIE DU CODE PENAL"

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Code civil annoté des arrêts de la Cour de Cassation et des circulaires ministérielles : Avec une Conférence des articles basée principalement sur la jurisprudence, Des lois constitutionnelles - Livre Adulte

Code civil annoté des arrêts de la Cour de Cassation et des circulaires ministérielles : Avec une Conférence des articles basée principalement sur la jurisprudence, Des lois constitutionnelles

Document indisponible

Document disponible

TitreCode civil annoté des arrêts de la Cour de Cassation et des circulaires ministérielles : Avec une Conférence des articles basée principalement sur la jurisprudence, Des lois constitutionnelles
AuteurRIVIERE, Hippolythe-Ferréol (Docteur en droit Avocat à la Cour Impériale ; 1818-1892)
EditeurChevalier-Marescq & Cie / Plon
Date édition1895

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Les Codes annotés de Sirey : Contenant toute la jurisprudence des arrêts et la doctrine des auteurs, Code de procédure civile et code de commerce - Livre Adulte

Les Codes annotés de Sirey : Contenant toute la jurisprudence des arrêts et la doctrine des auteurs, Code de procédure civile et code de commerce

Document indisponible

Document disponible

TitreLes Codes annotés de Sirey : Contenant toute la jurisprudence des arrêts et la doctrine des auteurs, Code de procédure civile et code de commerce
AuteurGILBERT, Pierre (Juriste l'un des principaux rédacteurs du recueil général des lois et des arrêts Membre correspondant de l'Académie de Législation de Toulouse ; 18..-....)
EditeurCosse
Date édition1853

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Les Codes annotés de Sirey 1er vol. : Contenant toute la jurisprudence jusqu'à ce jour, et la doctrine des auteurs, Code civil - Livre Adulte

Les Codes annotés de Sirey 1er vol. : Contenant toute la jurisprudence jusqu'à ce jour, et la doctrine des auteurs, Code civil

Document indisponible

Document disponible

TitreLes Codes annotés de Sirey 1er vol. : Contenant toute la jurisprudence jusqu'à ce jour, et la doctrine des auteurs, Code civil
AuteurGILBERT, Pierre (Juriste l'un des principaux rédacteurs du recueil général des lois et des arrêts Membre correspondant de l'Académie de Législation de Toulouse ; 18..-....)
EditeurCosse, success. de Cosse et N. Delamotte
Date édition1851
N° volume1er vol.

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3 Rue du Général Duportail
45300 Pithiviers
02 38 32 06 30

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