Code civil annoté des arrêts de la Cour de Cassation et des circulaires ministérielles

Auteur(s) RIVIERE, Hippolythe-Ferréol (Docteur en droit Avocat à la Cour Impériale ; 1818-1892) (Auteur) ;HELIE, Faustin (Conseiller à la Cour de cassation, auteur du Traité de l'Instruction criminelle, l'un des auteurs de la Théorie du Code pénal) (Auteur) ;PONT, Paul (Membre de l'Institut, conseiller à la Cour de Cassation continuateur de V. Marcadé) (Auteur)
Titre(s) Code civil annoté des arrêts de la Cour de Cassation et des circulaires ministérielles : Avec une Conférence des articles basée principalement sur la jurisprudence : Précédé. Des lois constitutionnelles : et suivi. Des textes de l'ancien droit mis en rapport avec les articles de ce code [Texte imprimé] / Par H.-F. RIVIERE ; avec le concours de MM. Faustin HELIE, Paul PONT.
Editeur(s) Paris : Chevalier-Marescq & Cie / Plon, 1895.
Notes Publication continuée par M. Demangeat, conseiller à la Cour de cassation, professeur hon. à la Faculté de droit, avec la collabor., pour le Code civil, de M. Poncet, v.-présid. au Trib. civil de la Seine.
Sujet(s) Droit civil ** Codes ** France ** 19e siècle
Indice(s) 340