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Les Codes annotés de Sirey
Auteur(s) GILBERT, Pierre (Juriste l'un des principaux rédacteurs du recueil général des lois et des arrêts Membre correspondant de l'Académie de Législation de Toulouse ; 18..-...) (Auteur) ;HELIE, Faustin (Conseiller à la Cour de cassation, auteur du Traité de l'Instruction criminelle, l'un des auteurs de la Théorie du Code pénal) (Auteur) ;CUZON, Merlin Philippe Antoine (Avocat à la Cour d'appel de Paris ; 18..-...) (Auteur)
Titre(s) Les Codes annotés de Sirey : Contenant toute la jurisprudence jusqu'à ce jour, et la doctrine des auteurs. 1er vol., Code civil [texte imprimé] / Par Pierre GILBERT avec le concours, pour la partie criminelle de M. Faustin HELIE et de M. CUZON.
Editeur(s) Paris : Cosse, success. de Cosse et N. Delamotte, 1851.
Contient Table alphabétique des matières contenues dans le code civil.
Sujet(s) Droit ** France ** 19e siècle
Procèdure civile ** Codes ** France ** 19e siècle
Indice(s) 300
Titre(s) Les Codes annotés de Sirey : Contenant toute la jurisprudence jusqu'à ce jour, et la doctrine des auteurs. 1er vol., Code civil [texte imprimé] / Par Pierre GILBERT avec le concours, pour la partie criminelle de M. Faustin HELIE et de M. CUZON.
Editeur(s) Paris : Cosse, success. de Cosse et N. Delamotte, 1851.
Contient Table alphabétique des matières contenues dans le code civil.
Sujet(s) Droit ** France ** 19e siècle
Procèdure civile ** Codes ** France ** 19e siècle
Indice(s) 300
Exemplaires
Titre | Support | Cote | Localisation | Section | Utilisation | Situation | Date retour |
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Les Codes annotés de Sirey | Livre Adulte | 300 A GIL 1 | Fonds ancien Réserves B et C | Adultes | usuel pr.exclu | En rayon |