Recueil des ordonnances, édits, déclarations et arrests de Sa Majesté sur le fait des aides de Normandie

Auteur(s) Louis (Roi de France XIV ; 1638-1715) (Auteur)
Titre(s) Recueil des ordonnances, édits, déclarations et arrests de Sa Majesté sur le fait des aides de Normandie : Registres en la Cour des Comptes, Aydes & Finances de cette Province : avec les Arrêts & Règlemens de ladite Cour rendus en conséquence jusqu'à présent. Le tout rangé dans un ordre nouveau, divisé par Titres de Règlemens sur chaque matière. Tome 1 [Texte imprimé] / Louis XIV.
Editeur(s) Paris : chez la Veuve Saugrain, M. DCC. XXIII [1723].
Contient Table chronologique des ordonnances, edits, déclarations, arrêts & règlemens, tant de sa Majesté que de la Cour des Comptes, aides & finances de Normandie contenus dans ce présent recueil.
Sujet(s) Actes royaux ** Normandie ** Ouvrages avant 1800
Droit civil ** Normandie ** Ouvrages avant 1800
Indice(s) 340