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A travers le code pénal

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TitreA travers le code pénal
AuteurVIBERT, Georges-Félix-François (Docteur en droit Conseiller à la Cour royale)
EditeurJouvet et Cie
CollectionsBibliothèque instructive
Date édition1890

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Actes de notoriété donnés au Châtelet de Paris sur la jurisprudence et les usages qui s'y observent

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TitreActes de notoriété donnés au Châtelet de Paris sur la jurisprudence et les usages qui s'y observent
AuteurDENISART, Jean-Baptiste (1713-1765)
EditeurSavoye
Date éditionM. DCC. LIX [1759]

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Arrestez de Mr le P. P. de L. [Lamoignon.] Arrestez ou loix projettées dans des conférences de Mr le P. P. de L. pour le pays Coutumier de France et pour les Provinces qui s'y régissent par le Dr [Première partie], Recueil des arrêtés de Monsieur Le Premier Président de La...

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TitreArrestez de Mr le P. P. de L. [Lamoignon.] Arrestez ou loix projettées dans des conférences de Mr le P. P. de L. pour le pays Coutumier de France et pour les Provinces qui s'y régissent par le Dr [Première partie], Recueil des arrêtés de Monsieur Le Premier Président de La...
AuteurLAMOIGNON, Guillaume de (1617-1677)
Editeur[s.n.]
Date éditionM. D.CC. II [1702]
N° volume[Première partie]

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Arrets notables des différents tribunaux du Royaume Tome second

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TitreArrets notables des différents tribunaux du Royaume Tome second
AuteurAUGEARD, Matthieu (1673-1751)
EditeurHuart
Date éditionM. DCC. LVI [1756]
N° volumeTome second

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Assistance aux vieillards, aux infirmes, aux incurables : Loi du 14 juillet 1905 avec commentaires officiels

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TitreAssistance aux vieillards, aux infirmes, aux incurables : Loi du 14 juillet 1905 avec commentaires officiels
EditeurLarousse
Date éditions. d.

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Code annoté de la réglementation du travail dans l'industrie

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TitreCode annoté de la réglementation du travail dans l'industrie
AuteurDUPRAT, A (Rédacteur au Ministère des travaux publics)
EditeurBerger-Levrault & Cie
Date édition1897

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Code civil annoté des arrêts de la Cour de Cassation et des circulaires ministérielles : Avec une Conférence des articles basée principalement sur la jurisprudence, Des lois constitutionnelles

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TitreCode civil annoté des arrêts de la Cour de Cassation et des circulaires ministérielles : Avec une Conférence des articles basée principalement sur la jurisprudence, Des lois constitutionnelles
AuteurRIVIERE, Hippolythe-Ferréol (Docteur en droit Avocat à la Cour Impériale ; 1818-1892)
EditeurChevalier-Marescq & Cie / Plon
Date édition1895

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Code de la police, ou Analyse des règlemens de police divisé en douze titres. Tome second

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TitreCode de la police, ou Analyse des règlemens de police divisé en douze titres. Tome second
AuteurDuchesne
Date éditionM. DCC. LXVII [1767]
N° volumeTome second

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Code de la police, ou Analyse des règlemens de police divisé en douze titres. Tome premier

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TitreCode de la police, ou Analyse des règlemens de police divisé en douze titres. Tome premier
AuteurDuchesne
Date éditionM. DCC. LXVII [1767]
N° volumeTome premier

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Code de police : contenant d'une part, le Texte pur & correct des nouvelles lois sur la police ; de l'autre, une instrution pratique sur l'exécution de ces lois, avec des modèles de tous les actes y relatifs ;...

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TitreCode de police : contenant d'une part, le Texte pur & correct des nouvelles lois sur la police ; de l'autre, une instrution pratique sur l'exécution de ces lois, avec des modèles de tous les actes y relatifs ;...
AuteurGUICHARD, Auguste-Charles (1760-18..)
EditeurImprimerie Nationale
Date édition1792

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