Annales et journal spécial des justices de paix de légilsation, de doctrine et de jurisprudence à l'usage des juges de paix, suppléants et greffiers
Auteur(s) MILLION, Charles (Avocat, auteur de divers ouvrages de droit. Suppléant du juge de paix du 6è arrondissement de Paris ; 1825-...) (Auteur) ;Société de juges de paix, d'avocats et de jurisconsultes (Auteur) ;BEAUME, Alexandre (Avocat à la Cour d'appel de Paris. Suppléant du juge de paix du 10è arrondissement de Paris) (Auteur)
Titre(s) Annales et journal spécial des justices de paix de légilsation, de doctrine et de jurisprudence à l'usage des juges de paix, suppléants et greffiers : Recueil mensuel : Année 1881 (89e année de la collection) [Texte imprimé] / Par M. Ch. MILLION ET M. Al. BEAUME.
Editeur(s) Paris : Annales des justices de paix, 1881.
Contient Table alphabétique des matières. - Table sommaire des arrêts, jugements et décisions. - Table des lois, décrets et circulaires.
Sujet(s) Juges de paix ** France ** Législation ** Répertoires ** 19e siècle
Juges de paix ** France ** 19e siècle
Indice(s) 300
Titre(s) Annales et journal spécial des justices de paix de légilsation, de doctrine et de jurisprudence à l'usage des juges de paix, suppléants et greffiers : Recueil mensuel : Année 1881 (89e année de la collection) [Texte imprimé] / Par M. Ch. MILLION ET M. Al. BEAUME.
Editeur(s) Paris : Annales des justices de paix, 1881.
Contient Table alphabétique des matières. - Table sommaire des arrêts, jugements et décisions. - Table des lois, décrets et circulaires.
Sujet(s) Juges de paix ** France ** Législation ** Répertoires ** 19e siècle
Juges de paix ** France ** 19e siècle
Indice(s) 300
Exemplaires
Titre | Support | Cote | Localisation | Section | Utilisation | Situation | Date retour |
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Annales et journal spécial des justices de paix de légilsation, de doctrine et de jurisprudence à l'usage des juges de paix, suppléants et greffiers | Livre Adulte | 300 A MIL | Fonds ancien Réserves B et C | Adultes | usuel pr.exclu | En rayon |