Manuel de procèdure pratique
Auteur(s) ISAURE-TOULOUSE, Jean (Avocat à la Cour d'apple de Paris. Professeur de droit usuel à l'Association polytechnique ; 1845-...) (Auteur)
Titre(s) Manuel de procèdure pratique : contenant. 1ère partie, Intoduction et marche pratique des instances devant toutes juridictions. - Voies et formes des recours. - Parquet. 2ème partie, Procèdures spéciales ; saisies diverses, ventes judiciaires, purge des hypothèques, ordres et contributions. Frais et dépens avec formulaire d'états de frais. Appendices, Notions d'enregistrement et de timbre [Texte imprimé] / Par ISAURE-TOULOUSE.
Editeur(s) Paris : A. Chérié, 1879.
Sujet(s) Procèdure civile (droit) ** Manuels d'enseignement supérieur ** France ** 19e siècle
Indice(s) 300
Titre(s) Manuel de procèdure pratique : contenant. 1ère partie, Intoduction et marche pratique des instances devant toutes juridictions. - Voies et formes des recours. - Parquet. 2ème partie, Procèdures spéciales ; saisies diverses, ventes judiciaires, purge des hypothèques, ordres et contributions. Frais et dépens avec formulaire d'états de frais. Appendices, Notions d'enregistrement et de timbre [Texte imprimé] / Par ISAURE-TOULOUSE.
Editeur(s) Paris : A. Chérié, 1879.
Sujet(s) Procèdure civile (droit) ** Manuels d'enseignement supérieur ** France ** 19e siècle
Indice(s) 300
Exemplaires
| Titre | Support | Cote | Localisation | Section | Utilisation | Situation | Date retour |
|---|---|---|---|---|---|---|---|
| Manuel de procèdure pratique | Livre Adulte | 300 A ISA | Fonds ancien Réserves B et C | Adultes | usuel pr.exclu | En rayon |