Annales et journal spécial des justices de paix de légilsation, de doctrine et de jurisprudence à l'usage des juges de paix, suppléants et greffiers
Auteur(s) MILLION, Charles (Avocat, auteur de divers ouvrages de droit. Suppléant du juge de paix du 6è arrondissement de Paris ; 1825-...) (Auteur) ;Société de juges de paix, d'avocats et de jurisconsultes (Auteur) ;BEAUME, Alexandre (Avocat à la Cour d'appel de Paris. Suppléant du juge de paix du 10è arrondissement de Paris) (Auteur)
Titre(s) Annales et journal spécial des justices de paix de légilsation, de doctrine et de jurisprudence à l'usage des juges de paix, suppléants et greffiers : Recueil mensuel. 25 : Année 1883 (91e année de la collection) [Texte imprimé] / Par M. Ch. MILLION ET M. Al. BEAUME.
Editeur(s) Paris : Annales des justices de paix, 1883.
Notes La couv. porte en titre : "Bulletin spécial des décisions des juges de paix et des tribunaux de simple police".
Sujet(s) Juges de paix ** France ** Législation ** Répertoires ** 19e siècle
Juges de paix ** France ** 19e siècle
Indice(s) 300
Titre(s) Annales et journal spécial des justices de paix de légilsation, de doctrine et de jurisprudence à l'usage des juges de paix, suppléants et greffiers : Recueil mensuel. 25 : Année 1883 (91e année de la collection) [Texte imprimé] / Par M. Ch. MILLION ET M. Al. BEAUME.
Editeur(s) Paris : Annales des justices de paix, 1883.
Notes La couv. porte en titre : "Bulletin spécial des décisions des juges de paix et des tribunaux de simple police".
Sujet(s) Juges de paix ** France ** Législation ** Répertoires ** 19e siècle
Juges de paix ** France ** 19e siècle
Indice(s) 300
Exemplaires
| Titre | Support | Cote | Localisation | Section | Utilisation | Situation | Date retour |
|---|---|---|---|---|---|---|---|
| Annales et journal spécial des justices de paix de légilsation, de doctrine et de jurisprudence à l'usage des juges de paix, suppléants et greffiers | Livre Adulte | 300 A MIL 25 | Fonds ancien Réserves B et C | Adultes | usuel pr.exclu | En rayon |